Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUIL PUBLICATIONS
LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL Fondation reconnue d'utilité publique par le decret du 19 juin 1929

Numéro de dépôt :
1477933
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1997

Présentation de la marque AUTEUIL PUBLICATIONS

Déposée le 30 juin 1987 par LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL Fondation reconnue d'utilité publique par le decret du 19 juin 1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTEUIL PUBLICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL Fondation reconnue d'utilité publique par le decret du 19 juin 1929, domicilié(e) 40, rue la Fontaine, 75016 PARIS. - France.

La marque AUTEUIL PUBLICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUIL PUBLICATIONS est expirée depuis le 30 juin 1997.

LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL Fondation reconnue d'utilité publique par le decret du 19 juin 1929 a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION D'AUTEUIL


LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL Fondation reconnue d'utilité publique par le decret du 19 juin 1929 - 40, rue la Fontaine, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exeption des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils);matiére plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractéres d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.